DUCATEL
SAS au capital de 40 000 €
ZAC des Salines
3655, route de La Baule
44350 GUERANDE
Tél : 02 40 70 22 57
RCS ST NAZAIRE N° : 518 362 587
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Pierre-Nicolas DUCATEL
HÉBERGEMENT
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
info@IONOS.fr
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@ducatel.org.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.ducatel.org, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives au visiteur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.ducatel.org. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.ducatel.org l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par email à contact@ducatel.org ou en effectuez votre demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.ducatel.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.ducatel.org au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.ducatel.org.
© 2024 - Ducatel | Tous droits réservés.
© 2024 - PN Ducatel | Tous droits réservés.
Pour recevoir une sélection d’actualités sur [VEFA & GFA] [Administration ad hoc loi Elan] [Normes & urbanisme] [Vie de chantier] [Jurisprudence contentieux immobilier].
Nous respectons votre vie privée.
Notre site internet utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation.